Les textes officiels de l'année 1802
Dernière mise à jour :
09.09.2006

 

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15/01/1802 : Règlement du 25 nivose an 9 sur les invalides et les vétérans.

04/02/1802 : Règlement du 15 pluviose an 9 sur l'enrôlement.

07/02/1802 : Cadres des officiers des invalides et des vétérans (ordre du jour N°90 du 18 pluviose an I de la Rep Ital).

19/02/1802 : Rapport sur le 1er escadron du 1er hussards...

17/03/1802 : Décret du Vice-président pour l'admission dans le Génie de 9 officiers napolitains.

17/03/1802 : Décret du Vice-président sur les 2 demi-brigades polonaise et le régiment de hulans polonaist.

20/04/1802 : Changement dans l'uniforme du Génie et des compagnies attachées.

24/02/1802 : Décret de nomination du Ministre de la Guerre.

25/04/1802 : Ordre réorganisant le Département de la Guerre.

29/04/1802 : Disposition qui place les troupes polonaises à la solde de la République italienne.

30/04/1802 : Règlement concernant l'uniforme des officiers d'infanterie des troupes polonaises.

01/05/1802 : Détail de l'uniforme des soldats de l'infanterie polonaise.

08/06/1802 : Décret du 1er Consul installant l'arsenal et une fonderie à Pavie.

09/08/1802 : Lettre donnant la tenue des vétérans et des invalides nationaux

15/08/1802 : Décret du Vice-président donant le cadre de la cavalerie polonaise.

17/08/1802 : Loi sur les sanctions à a conscription.

17/08/1802 : Loi sur la formation de la réserve.

30/08/1802 : Décret du 1er Consul du 12 fructidor an X Equipage des ponts...

12/09/1802 : Décret du Vice-président sur le cadre d'organisation de la Gendarmerie nationale.

18/09/1802 : Avis du Ministre de la Guerre sur la suppression du Conseil de Santé et son remplacement par un Directoire.

18/09/1802 : Ordre du jour nomant les commandants d'arme.

21/09/1802 : Loi sur l'organisation de la Garde nationale.

04/10/1802 : Décret du Ministre sur les dépôts d'enrôlement.

04/10/1802 : Ordre du jour organisant une cie d'invalides et 1 cie de vétérans polonais.

07/10/1802 : Ordre du Ministre de la Guerre portant la création de nouveaux dépôts d'enrôlement.

30/10/1802 : Décret du Vice-président sur l'admission aux invalides et vétérans.

01/11/1802 : Ordre du Ministre de la Guerre ... sur l'uniforme des officiers de Marine.

14/11/1802 : Décret du Vice-président organisant les districts pour la conscription.

12/12/1802 : Décret du Vice-président augmentant de 44 brigades la Gendarmerie nationale.

18/12/1802 : Décret du Ministre sur l'admission aux invalides et vétérans.

28/12/1802 : Règlement du Ministre de la Guerre pour l'uniforme du corps de l'Inspection aux revues.