Les textes officiels de l'année 1803
Dernière mise à jour :
12.09.2004

 

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30/01/1803 : Décret du 1er Consul du 10 pluviose an XI instaurant une Direction des parcs de l'artillerie italienne.

09/05/1803 : Décret du Vice-Président sur les directions d'artillerie.

11/07/1803 : Décret du Vice-Président sur les poudres et nitrates.

00/07/1803 : Situation de la Garde du Président (EM et 4 compagnies)

00/08/1803 : Situation des officiers du bataillon de la Garde du Président organisé.

20/09/1803 : Décret du Vice-Président sur la Garde du Président.

25/09/1803 : Décret du Vice-Président sur l'artillerie de la Garde du Président.

25/09/1803 : Situation des officiers de la Garde du Président (cavalerie et artillerie).

16/10/1803 : Plan de la Garde du Président (avec les tenues)

21/10/1803 : Décret du Vice-Président sur le Bataillon des canonniers de la Marine. Planche 1 Planche 2

23/11/1803 : Loi sur le Règlement de l'Ecole d'Artillerie et du Génie de Modène.